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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS SA
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MEDIGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDIGEL
BOURGEOIS SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93484956
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013

Présentation de la marque MEDIGEL

Déposée le 24 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS SA domicilié(e) 93, route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2248469) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS SA domicilié(e) 93, route blanche, B.P. 7,39400 MORBIER (dossier no 2248469) - 39400 - France.

La marque MEDIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDIGEL est expirée depuis le 1 septembre 2013.

BOURGEOIS SA a également déposé les autres marques suivantes : MINIGEL , DIVA


BOURGEOIS SA, Société Anonyme - 93, route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2248469) - 39400 - France - SIREN 646050070


BOURGEOIS SA - 93, route blanche, B.P. 7,39400 MORBIER (dossier no 2248469) - 39400 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2003 n°2248469 - Publication au BOPI 2003-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 11 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410513 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239885 - Publication au BOPI 1997-07-08

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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